Resultados de la búsqueda

Para más opciones de búsqueda, vea Ayuda:Búsqueda.

No hay resultados que cumplan los criterios de búsqueda en este sitio.

Resultados de la Wikipedia en francés.

  • la CNAMTS devient la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) à la suite de la disparition du Régime social des indépendants et des régimes étudiant…
    50 kB (5390 palabras) - 08:27 9 feb 2024
  • créent trois caisses nationales pour le régime général : la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la caisse nationale des allocations…
    108 kB (11 618 palabras) - 15:31 12 may 2024
  • système d'assurances sociales obligatoires avec les projets de loi sur l'assurance contre les accidents du travail et l’assurance-maladie sociale adoptés…
    20 kB (2393 palabras) - 08:25 5 abr 2024
  • agricole en France. Les caisses locales et régionales ne sont pas épargnées par la crise de 1930. Le rôle de la Caisse nationale est alors accru et celle-ci…
    85 kB (8311 palabras) - 04:23 8 may 2024
  • (les cotisations sociales des travailleurs indépendants sont perçues et gérées par l'INASTI). L'ONSS perçoit les cotisations sociales payées par l'employeur…
    5 kB (527 palabras) - 05:47 30 oct 2020
  • familiales (Belgique), Caisse d'allocations familiales (France) ; Caisse d'assurance maladie : Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés…
    2 kB (234 palabras) - 20:44 7 sep 2021
  • Pour les indépendants, l’organisme de tutelle est l’Institut national d’assurances sociales pour travailleurs indépendants, via la Caisse nationale auxiliaire…
    1 kB (157 palabras) - 07:28 26 sep 2017
  • janvier 2018, le Régime Social des Indépendants (RSI) a été supprimé et la protection sociale des travailleurs indépendants est confiée au régime général (qui…
    21 kB (2331 palabras) - 17:25 18 dic 2023
  • Carte Vitale (categoría Carte d'assurance maladie)
    codes Régime/Caisse/Centre : Un code pour le régime d’assurance maladie obligatoire (régime général, régime agricole, travailleurs indépendants, etc.), un…
    56 kB (7117 palabras) - 18:20 5 may 2024
  • Zenito (categoría Portail:Belgique/Articles liés)
    s’affilier à une caisse d’assurances sociales. Différentes caisses d'assurances sociales existent en Belgique, dont Zenito Caisse d'Assurances Sociales. Ne pas…
    13 kB (1200 palabras) - 15:50 9 ago 2023
  • Retraite en France (categoría Protection sociale en France)
    Les systèmes de retraite en Europe, 2004 Caisse nationale d'assurance vieillesse Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales Retraite…
    108 kB (12 955 palabras) - 15:16 8 may 2024
  • Sécurité sociale (France) Régime général de la sécurité sociale Cotisations sociales Convention médicale Carte vitale Caisse primaire d'assurance maladie…
    61 kB (6285 palabras) - 18:46 12 may 2024
  • important, et la question sociale dans les années 1880 verra la montée des grands mouvements de revendications sociales des travailleurs, avec la constitution…
    17 kB (1550 palabras) - 02:44 4 mar 2024
  • Michel Poniatowski (categoría Personnalité de la Fédération nationale des républicains indépendants)
    Partisan de l'Algérie française, il est élu député Fédération nationale des républicains indépendants (FNRI) dans la 1re circonscription du Val-d'Oise lors des…
    28 kB (2305 palabras) - 04:57 29 abr 2024
  • Salaire (categoría Comptabilité nationale)
    pour les autres travailleurs indépendants et professionnels libéraux ; traitements pour les fonctionnaires et le personnel assimilé (travaillant pour
    30 kB (3762 palabras) - 10:53 18 abr 2024
  • législatives applicables aux autres formes de travail indépendant ». Avec le statut de "travailleurs indépendants", les particularités du statut sont précisées…
    17 kB (1922 palabras) - 19:27 23 feb 2024
  • travaillant fin 2017 en Belgique venaient des Hauts-de-France. La Belgique a été fiscalement autrefois plus attractive pour des travailleurs français ce qui avait…
    61 kB (7383 palabras) - 00:49 26 mar 2024
  • discussion. La Ligue nationale des travailleurs chrétiens est une ligue politique qui protégeait les intérêts des travailleurs et plus particulièrement…
    13 kB (1624 palabras) - 11:08 11 oct 2023
  • l’inspection du travail, la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) et l’Institut national de recherche et de sécurité…
    128 kB (14 791 palabras) - 16:21 4 mar 2024
  • en Belgique. Il paie aussi les différentes pensions des travailleurs indépendants mais ne les calcule pas. C'est l'institut national d'assurances sociales…
    8 kB (704 palabras) - 12:57 19 nov 2023
  • Plusieurs autres associations de travailleurs sont peu à peu formées et en 1921 la Confédération des travailleurs catholiques du Canada (CTCC) devient…
    121 kB (16 061 palabras) - 16:29 16 mar 2024